M2 Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet
Droit de la responsabilité médicale et pharmaceutique
Mémoires publiés en 2016Mémoires publiés en 2015sous l'intitulé « Droit de la responsabilité médicale »
- Médecin du travail, médecin à part entière ? Marine Beauvois
- La spécificité du patient en soins psychiatriques sans consentement : une évolution en faveur des droits du patient Angelina Bich
- Les relations de l'expert judiciaire avec les différents acteurs de l'expertise médicale Jane Moor
- La prise en charge du patient en fin de vie Cindy Mouchel
- Le rôle de la protection juridique dans le règlement des litiges médicaux Eugénie Gaget
- La dignité des personnes malades Pauline Chauveau
- Fin de vie et lutte contre le "mal-mourir" en soins palliatifs : partir dans la confiance et la dignité Mathilde Lucot
- L'euthanasie au croisement des libertés individuelles Inès Delaunay
- La question de la prise en charge des sinistres sériels médicaux en droit français Camille Lafon
- Le contrat d'exercice libéral entre un médecin et une clinique Salomé Spitz
- L'Afrique , eldorado des essais cliniques Alizé Fayot
- Le renforcement de l'obligation d'information du médecin issu de la loi du 4 mars 2002 : enjeux et difficultés pratiques Honorine Chaleard
- Les difficultés des recours subrogatoires de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie Yakare Traore
sous l'intitulé « Droit de la responsabilité médicale »
- Responsabilité médicale appliquée en odontostomatologie Iva Stejskalova
- La responsabilité pénale non intentionnelle du médecin Emeline Sellier
- Le détenu malade : un patient pas comme les autres Stephanie Bouches
- L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux et le recours de la CPAM en tant que tiers payeur Clémentine Chamagne
- Le consentement de la personne vulnérable en matière médicale Geoffrey Broutin
- Le médecin du travail Fatéma Akbaraly
- L'informatisation des données de santé Mathilde Roblot
- L’appréhension juridique des greffes d’organes face aux infections virales Manon Borremans
- La réparation au titre de la solidarité nationale Emeline Benoist
sous l'intitulé « Droit de la responsabilité médicale »
- La responsabilité pour faute des professionnels de santé : spécificités de la sage-femme Claire Dran
- L’intervention de l’Agence régionale de santé dans le traitement de dossiers individuels sensibles Mahé Cauchard
- L'égalité des droits lors de la procédure devant les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation Dehlia Perot
- La spécificité du fait esthétique : la responsabilité encourue par les chirurgiens et l’indemnisation des patients victimes Tiphaine Bouvard
- La place de l’information et du consentement en matière de recherches biomédicales Marie Fontenille
- Le difficile équilibre entre restriction et garantie des droits des patients en milieu psychiatrique Justine Bernard
- L'accès au dossier médical du patient au sein d'un établissement de santé Arnaud Bouju