M2 Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet
Droit de la création et du numérique
Mémoires publiés en 2016- Qui faut-il rendre responsable des contrefaçons par streaming ? Leopold Kruger
- La protection des interfaces de programmation en Europe et aux Etats Unis. Chloe Lesueur
- Le sort des droits d’auteur et des œuvres pris dans la tourmente d’une procédure collective exercée à l’égard d’une entreprise de production audiovisuelle Thomas Pennequin
- Points de contact entre Droit d'auteur et Intelligence artificielle Adrien Boussaguet
- La protection du patrimoine logiciel dans les instituts de Recherche Mona Roger
- Les techniques de stockage en nuage et l'exception pour copie privée Emilie Fraisse
- Le corps humain comme oeuvre de l'esprit Maeva Manaud
- Les conséquences de l'invalidation du Safe Harbor Margaud Vercruysse
- La gouvernance des algorithmes Laura Huck
- Les modalités d’application des mesures techniques de blocage prononcées à l’égard des fournisseurs d’accès à Internet sur le fondement de l’article L.336-2 du Code de la propriété intellectuelle Jules De Perthuis
- Les acteurs de la publicité dans la lutte contre la contrefaçon en ligne Maud Whittle
- La protection juridique du droit d’exploitation de l’organisateur du spectacle sportif contre le streaming illégal Sarah Lamyeiche
- Street art et droit d'auteur Anne-Clemence Bouchaud
- Le cadre répressif de la diffusion d'une image intime à l'ère du numérique Eloise Fuchs
- La révolution Blockchain, une technologie intéressante pour l'industrie musicale Tifany Carlos
- L’implication des intermédiaires de l’impression 3D Kate Jarrard
- L'utilisation des musiques dans les œuvres audiovisuelles Alexandra Roger
- Les logiciels libres au sein des entreprises Anne-Sophie Godo-Cenac-Morthe
- Les liens hypertextes en Europe, le droit d’auteur à l’épreuve de l’internet Marion Ducros
sous l'intitulé « Droit des Créations Numériques »
- La patrimonialisation des données à caractère personnel Myriam Harfi
- Applications mobiles et données personnelles Victoire-Elise Trautsch
- L'assujettissement des auteurs au régime général de sécurité sociale Hanaé Desbordes
- Le réalisateur d'oeuvre audiovisuelle dans les systèmes juridiques français et americain Clarence Bourdeau De Fontenay
- Le droit d'auteur à l'épreuve du crowdsourcing participatif William Dathis
- La loi du 5 mai 2015 relative au renseignement : finalités et enjeux Mure Maestrati
- L'enregistrement de la télévision par internet Fabien Roques
- Licéité des liens hypertextes et sauvegarde des droits des créateurs de contenus en ligne Marie-Alix Celhay
- La protection des musiques traditionnelles et issues du folklore Caroline Mège
sous l'intitulé « M2+ Droit créations numériques »
- La patrimonialisation des données à caractère personnel Myriam Harfi
- Applications mobiles et données personnelles Victoire-Elise Trautsch
- L'assujettissement des auteurs au régime général de sécurité sociale Hanaé Desbordes
- Le réalisateur d'oeuvre audiovisuelle dans les systèmes juridiques français et americain Clarence Bourdeau De Fontenay
- Le droit d'auteur à l'épreuve du crowdsourcing participatif William Dathis
- La loi du 5 mai 2015 relative au renseignement : finalités et enjeux Mure Maestrati
- L'enregistrement de la télévision par internet Fabien Roques
- Licéité des liens hypertextes et sauvegarde des droits des créateurs de contenus en ligne Marie-Alix Celhay
- La protection des musiques traditionnelles et issues du folklore Caroline Mège
sous l'intitulé « Droit des Créations Numériques »
- Les objets connectés Andréa Nehmé
- En quoi le droit doit-il réagir face à la révolution du Web 3.0 ? Isabeau Ducene
- La poursuite des images attentatoires à la réputation Marine Randier
- Les plateformes vidéo françaises payantes peuvent-elles faire face aux nouveaux entrants du marché de l'audiovisuel ? David contre Goliath ? Pauline Lopez
- Le droit d’auteur en trois dimensions : quelle place pour l’impression 3D ? Ophélie Marbac
- Le droit à l'oubli numérique Frederique Didout
- Qualification juridique et identification des auteurs de l'œuvre multimédia "Forward +50" Jonathan Lafont-Vincent
- Le statut juridique du courrier électronique dans les relations collectives et individuelles de travail Paula Crous Tsanaclis
- Protection des œuvres et culture libre en droit d’auteur français, un équilibre fragile à redéfinir Samy-Alexandre Selmi
sous l'intitulé « M2+ Droit créations numériques »
- Les objets connectés Andréa Nehmé
- En quoi le droit doit-il réagir face à la révolution du Web 3.0 ? Isabeau Ducene
- La poursuite des images attentatoires à la réputation Marine Randier
- Les plateformes vidéo françaises payantes peuvent-elles faire face aux nouveaux entrants du marché de l'audiovisuel ? David contre Goliath ? Pauline Lopez
- Le droit d’auteur en trois dimensions : quelle place pour l’impression 3D ? Ophélie Marbac
- Le droit à l'oubli numérique Frederique Didout
- Qualification juridique et identification des auteurs de l'œuvre multimédia "Forward +50" Jonathan Lafont-Vincent
- Le statut juridique du courrier électronique dans les relations collectives et individuelles de travail Paula Crous Tsanaclis
- Protection des œuvres et culture libre en droit d’auteur français, un équilibre fragile à redéfinir Samy-Alexandre Selmi
sous l'intitulé « Droit des Créations Numériques »
- La télévision connectée : le droit des créateurs à l'épreuve de la convergence des technologies Claire Clemenceau
- L’impact des NTIC sur la faute du salarié Dorine Arnaudeau
- Les enjeux juridiques et économiques d’une recherche de maximisation des budgets de production des œuvres cinématographiques et audiovisuelles : situation actuelle et nouveaux modèles Nastassia Drahi
- Contrat d'intégration et responsabilité des parties : l'encadrement de la responsabilité des parties lors de la conclusion d'un contrat d'intégration Marianne Goasdoue
- La rémunération des contributeurs à un jeu vidéo au titre des droits d’auteurs : les incohérences manifestes entre la théorie et la pratique du droit Zoé Languette
- Les pouvoirs de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) Victoria Maille
- L’exploitation à l'ère du numérique dans le rapport Lescure : de l’obligation d’une exploitation nouvelle à l’instauration d’une nouvelle obligation d’exploitation Flora Metrat
- Les réseaux sociaux et la liberté d’expression des salariés Alice Millot
- L’impact du logiciel Libre chez les entreprises fournissant des systèmes
- La patrimonialisation des données personnelles Hanane Tadini
- L’avenir de la régulation audiovisuelle à l'heure de la télévision connectée Patrick Sault
- Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données) : analyse et critique Julie Schwartz
sous l'intitulé « M2+ Droit créations numériques »
- La télévision connectée : le droit des créateurs à l'épreuve de la convergence des technologies Claire Clemenceau
- L’impact des NTIC sur la faute du salarié Dorine Arnaudeau
- Les enjeux juridiques et économiques d’une recherche de maximisation des budgets de production des œuvres cinématographiques et audiovisuelles : situation actuelle et nouveaux modèles Nastassia Drahi
- Contrat d'intégration et responsabilité des parties : l'encadrement de la responsabilité des parties lors de la conclusion d'un contrat d'intégration Marianne Goasdoue
- La rémunération des contributeurs à un jeu vidéo au titre des droits d’auteurs : les incohérences manifestes entre la théorie et la pratique du droit Zoé Languette
- Les pouvoirs de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) Victoria Maille
- L’exploitation à l'ère du numérique dans le rapport Lescure : de l’obligation d’une exploitation nouvelle à l’instauration d’une nouvelle obligation d’exploitation Flora Metrat
- Les réseaux sociaux et la liberté d’expression des salariés Alice Millot
- L’impact du logiciel Libre chez les entreprises fournissant des systèmes
- La patrimonialisation des données personnelles Hanane Tadini
- L’avenir de la régulation audiovisuelle à l'heure de la télévision connectée Patrick Sault
- Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données) : analyse et critique Julie Schwartz
