Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Droit du Patrimoine Culturel
Année universitaire : 2021-22

  • Auteur : Margot Chauvelot
  • Directeur : Emilie TERRIER

La propriété intellectuelle face au métavers 

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  • Résumé :

    Avec l’arrivée d’un univers parallèle se voulant toutefois semblable au monde réel et se calquant pour ce faire sur les interactions et les agissements des individus dudit monde réel, il est naturel que les questions juridiques soient aussi nombreuses que celles qui nous entourent au quotidien. Le phénomène du métavers, à l’image d’internet il y a quelques années, soulève ainsi un questionnement subtil quant à la pertinence des règles de droit existantes pour appréhender des pratiques nouvelles. Pour certains, « ce n’est pas parce que l’on est dans un monde virtuel que le droit ne s’applique pas ». Il est vrai que certains utilisateurs, parce qu’ils sont derrière un avatar dans un monde virtuel, oublient que le droit est quelque chose auquel ils sont soumis. Mais cette évidence est loin d’être partagée dans les autres cercles, dont celui des utilisateurs.

    Entre besoin d'adaptation, d'évolution ou de nouvelles règles, une interrogation se dégage : Comment envisager le droit dans le métavers ? Plus spécifiquement, quelle est la place du droit de la propriété intellectuelle dans ces mondes. Face à l’emprise des éditeurs d’une part et l’engouement économique qui gravite autour de ces univers d’autre part, le droit de la propriété intellectuelle s'efface-t-il ou accompagne-t-il ces évolutions technologiques ?

    Une première analyse permet de distinguer les métavers en deux catégories questionnant chacun à leur manière l’application de la propriété intellectuelle. D’une part, les métavers fonctionnant grâce à une technologie « blockchain » qui, en replaçant l’utilisateur au centre, deviennent un symbole d’opportunités économiques à l'instar de The Sandbox. D’autre part, les métavers dits « centralisés », dans lesquels l'utilisateur peut interagir mais seulement dans les limites imposées par le créateur de ces univers à l’instar de Minecraft ou Second Life. Il conviendra ainsi d’analyser leur impact différent sur la propriété intellectuelle. Dans la première situation, elle apparaît renouvelée et dans la seconde, verrouillée.


     

  • Langue du texte : Français
  • Mots-clés : Métavers, univers virtuels, propriété intellectuelle, droit d'auteur, droit des marques, code de la propriété intellectuelle, propriété industrielle, métaverse, métaverses, meta, second life, marques, marque, oeuvres, oeuvre, créations, protection
  • Domaine(s) :
    • Droit du patrimoine culturel
  • Nombre de pages : 129