Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet
Droit de la construction et de l'urbanisme
Année universitaire : 2021-22
- Auteur : Sophie Verdier
- Directeur : Jean-Eric Callon
La revitalisation des cœurs de village
Pour consulter le texte, cliquez ici et connectez-vous avec vos identifiants Paris Sud
- Résumé :
Ce mémoire traite des difficultés inhérentes aux opérations de revitalisation des centres-bourgs des villages ruraux.
- Langue du texte : Français
- Mots-clés : Urbanisme,aménagement,revitalisation,centre-bourg , village , ville , rural , commune , décentralisation
- Domaine(s) :
- Droit de l'urbanisme
- Nombre de pages : 63
- Références juridiques liées :
LOI n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
LOI n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain
LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement
LOI n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (J.O. du 18 mai 2013)
LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
LOI n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
LOI n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
LOI n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
CE, Section, du 3 novembre 1997, 169473, publié au recueil Lebon
- Sites principaux liés :
Site de l’Assemblée nationale.
Site du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement.
Site du Conseil d’État.
Site Dalloz.
Site Elnet.
Site de l’Insee.
Site de Légifrance.
Site Le Moniteur.
Site de l’observatoire des territoires.
Site du Sénat.
