Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques
Année universitaire : 2012-13

  • Auteur : Emmanuel Lavrut
  • Directeur : Alexandra Bensamoun

Licences Creative Commons et droit d'auteur, le défi de la conciliation 

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  • Résumé :


    Afin d’autoriser la copie, la distribution et la modification d’oeuvres,les licences Creative Commons proposent non pas de renoncer au droit d’auteur mais de l’exercer différemment, constituant à certains égards une négation des fondements du droit d’auteur. Ce détournement n’est d'ailleurs pas sans créer des tensions. Les obstacles sont juridiques, mais aussi pratiques ; techniques et philosophiques ; structurels et contextuels à la fois. De l’évolution des deux systèmes pris individuellement dépend le degré de compatibilité à venir entre les deux entités. Sans prétendre proposer une révolution copernicienne du droit d’auteur, ce mémoire propose d’étudier le conflit en présence, ainsi que son dépassement, terreau d’une éventuelle conciliation dont les contours attendent d’être dessinés.

  • Langue du texte : Français
  • Mots-clés : Creative Commons , droit d'auteur , licence libre
  • Domaine(s) :
    • Droit d'auteur
  • Nombre de pages : 56