Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Droit des contrats internes et internationaux
Année universitaire : 2012-13

  • Auteur : Romain Ruiz
  • Directeur : David Bakouche

L'acceptation des risques dans la pratique sportive 

  • Résumé :


    « Le Sport va chercher la peur pour la dominer, la fatigue pour en triompher, la difficulté pour la vaincre ».



     



    C'est par ces mots que le baron Pierre de Coubertin résume la spécificité sportive, la chose sportive, celle qui définit la pratique sportive et qui lui donne son sel.



    La peur, la fatigue, la difficulté, sont donc autant d'obstacles, d'embûches, de risques mis sur la route du sportif. On le voit, on l'entend, sport et risque cohabitent, si bien que l'on peut aisément affirmer que le risque est inhérent au sport, faute de quoi le sport perdrait de son sens, il a d'ailleurs pu être écrit que « puisque le sport est nécessaire et que le risque lui est inhérent, la création d'un tel risque est elle-même nécessaire ».



     



    Reste que, « de toutes les activités humaines, la pratique des sports et des jeux est, sans conteste, la plus disciplinée qui soit ». Et bien qu'elle ait perdu une grande part de sa brutalité d'autrefois, notamment grâce aux diverses règles qui tendent à en diminuer les dangers, elle donne encore lieu à des accidents, souvent graves, parfois même mortels.



     



    Terreau fertile en matière de responsabilité civile, la matière sportive ne pouvait donc demeurer inconnue du droit, en effet, les questions de responsabilité civile se posent ici en termes particuliers, et n'entrent pas dans le cadre habituel des enseignements de la théorie générale de la faute, mais sont subordonnés à l'existence de principes différents.



     



    C'est dans ce contexte que naît la théorie de l'acceptation des risques, concept aujourd'hui mis à mal, éteint même, par un arrêt Civ.2ème 4 novembre 2010.



     



    L'occasion pour nous de réhabiliter une théorie dont le glas n'a pas nécessairement sonné...

  • Langue du texte : Français
  • Mots-clés : Acceptation des risques, faute sportive, droit et sport, responsabilité personnelle, responsabilité du fait des choses, groupement sportif
  • Domaine(s) :
    • Droit civil
  • Nombre de pages : 42
  • Références juridiques liées :


    - Arrêt Civ.2ème 4 novembre 2010