Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Business, Tax et Financial Market Law
Année universitaire : 2012-13

• Auteur : Thierno-Mohamedou Thiam
• Directeur : Véronique Magnier

Risques de titrisation et gouvernance bancaire 

• Résumé :

  
  La crise des « subprime» de 2007 a mis en lumière la pratique de la titrisation. A la même occasion les pratiques des établissements de crédit impliqués dans les opérations de titrisation au titre, notamment, mais pas exclusivement, de leur qualité de cédants ou d’investisseur ont révélé des faiblesses indéniables au niveau de la gouvernance, notamment en matière de gestion des risques. Il convient de s’interroger sur la manière dont l’exposition aux risques, inhérente aux opérations de titrisation, est contrôlée par la gouvernance des établissements de bancaires.

  
  

  
  L’objectif de cette étude n’est pas de constituer une analyse détaillée de la technique de titrisation, celle-ci faisant somme toute appel à des mécanismes classiques de droit civil et de droit des sociétés (cession de créance par bordereau, émissions de titres de capital, de titres de créances). Par ailleurs l’objet de cette étude se limite à la seule la titrisation de créances bancaires, aux risques auxquels elle expose et partant à l’encadrement de ces risques par les règles applicables à la gouvernance des banques.

  
  

  
  Nous proposons, ainsi, d’examiner dans un Chapitre 1er la notion de risque, centrale dans les opérations de titrisation et dans un Chapitre 2nd les raisons pour lesquelles la gouvernance des banques peut être améliorée pour optimiser le contrôle des risques dans les opérations de titrisation.

• Langue du texte : Français
• Mots-clés : Droit de la titrisation, gouvernance bancaire, gestion des risques
• Domaine(s) :
  • Droit bancaire
  • Contrats
• Nombre de pages : 46