Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Droit de la création et du numérique
Année universitaire : 2013-14

  • Auteur : Ophélie Marbac
  • Directeur : Georgie Courtois

Le droit d’auteur en trois dimensions : quelle place pour l’impression 3D ? 

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  • Résumé :


    Le droit actuel est-il susceptible d’appréhender les principes de l’impression en trois dimensions ? Reconnait-il la création en trois dimensions aussi bien que la contrefaçon en trois dimensions ? Les exceptions au droit d’auteur peuvent-elle être appliquées dans ce cas ? Et enfin, quelles solutions peuvent-être envisagées afin d’éviter un nouveau mouvement massif de contrefaçon comme l’industrie des médias a connu dans les années 2000 avec le téléchargement (si un tel mouvement devait arriver) ?



    Dans la perspective de tenter de résoudre ces nombreuses interrogations, il est primordial de s’intéresser à l’intégralité du processus d’impression 3D, de la création d’un modèle 3D à la réalisation d’un objet physique. Une fois cet état de la technique exposé, il sera nécessaire d’exposer la façon dont le droit d’auteur appréhende (ou pourrait appréhender) cette nouvelle technologie. Parallèlement aux règles permettant de créer et protéger le droit d’auteur existent celles qui lui dérogent, ce sont les exceptions au droit d’auteur. Exceptions qu’il est nécessaire d’envisager relativement à l’impression 3D. Enfin, le régime juridique de l’impression 3D sera également envisagé dans une perspective de lege ferenda.

  • Langue du texte : Français
  • Mots-clés : Impression 3D, droit d'auteur
  • Domaine(s) :
    • Droit d'auteur
    • Droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC)
  • Nombre de pages : 69