Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Droit du Patrimoine Culturel
Année universitaire : 2013-14

  • Auteur : Iris Vuong
  • Directeur : Géraldine Goffaux

Les ayants droit et l'authentification des œuvres d'art 

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  • Résumé :


    Ce mémoire a pour objectif d’analyser les enjeux soulevés par le rôle des ayants droit en matière d’authentification des œuvres d’art. La réflexion sera menée en deux temps. D’une part, la question de la légitimité des ayants droit dans la détermination de l’authenticité sera étudiée. Il s’agira de rechercher les fondements de l’intervention des ayants droit et de déterminer la place qui leur est accordée par la jurisprudence et le marché de l’art. D’autre part, la problématique de la responsabilité des ayants droit liée à leur activité d’authentification constituera la seconde étape de l’analyse. L’objectif consistera à identifier les circonstances dans lesquelles la responsabilité des ayants droit peut être engagée et à envisager les possibilités d’atténuation de celle-ci.

  • Langue du texte : Français
  • Mots-clés : Ayant droit,authenticité
  • Domaine(s) :
    • Droit du patrimoine culturel
  • Nombre de pages : 44