Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Droit de l'environnement
Année universitaire : 2013-14

  • Auteur : Solenn Martinez
  • Directeur : Laurent Fonbaustier

L'encadrement juridique de l'aquaculture en France 

Vous pouvez consulter le texte de ce mémoire à la bibliothèque de la recherche (Sceaux)
  • Résumé :


    Ce mémoire a pour but d'analyser l'encadrement juridique de l'aquaculture, et plus particulièrement de la pisciculture continentale et de la conchyliculture en France, de façon à identifier les obstacles qui freinent le développement de la filière. Il est axé sur deux domaines de réglementation : la réglementation zoosanitaire en aquaculture et les réglementations environnementales qui touchent la filière.

  • Langue du texte : Français
  • Mots-clés : Aquaculture, zoosanitaire, environnement, encadrement juridique
  • Domaine(s) :
    • Droit de l'environnement
  • Nombre de pages : 84