Résumé :
Le marché du carbone, est un instrument de flexibilité et un outil économique pour atteindre des objectifs de reduction des emissions de GES. A l'heure de l'approche de la 21e Conférence des Parties de la CCNUCC, les réactions de la Chine sont extrêmement importantes. L'introduction des marchés de carbone en Chine a été une décision récente. Sa mise en oeuvre passe par une phase d'expérimentation avant d'aboutir sur une mise en place effective du marché national.
Dans la phase d’expérimentation des marchés de carbone pilotes, les deux provinces et cinq villes désignées par la CNDR ont tous établi un système d’échange indépendant au sein de la région. En absence de lignes directrices sur la structuration des marchés, l’établissement des marchés pilotes, en gardant une base des éléments communs, produit des caractères différents et une diversité des conceptions des marchés. En démontrant les mérites des marchés pilotes, cette diversité facilite un meilleur choix pour la mise en œuvre du marché de carbone national en Chine. Pourtant, la mise en œuvre actuelle des marchés de carbone en Chine dévoile pleinement le caractère d’expérimentation.
Sans une législation nationale affirmant ce mécanisme, les marchés pilotes sont régis notamment par les règles locales. Pour plusieurs pilotes, à cause d’un manque d’expérience des autorités locales d’établir un marché de carbone et le calendrier du lancement de marché planifié en 2013, l’établissement des règles de marché n’était pas achevé au moment du lancement des marchés. De plus, dans le but d’améliorer le fonctionnement du marché, les règles locales peuvent évoluer en s’adaptant aux situations locales. Cette instabilité des règles et l’insuffisante transparence s’explique par la phase « d’apprentissage », mais sont aussi des faiblesses que nous devons éviter dans le futur marché de carbone national.
A ce jour, la perspective pour mettre en œuvre le marché de carbone national en Chine est prometteuse, étant donné les démarches déjà achevées et le calendrier des autorités sur l’avancement de ce travail. Une direction de l’autorité nationale dans sa mise en œuvre est la plus plausible. Pendant cette étape de préparation, l’importance majeure est de construire une base juridique nationale pour le marché de carbone et d’examiner la situation des émissions de carbone dans le pays. Le secteur de l’électricité est réellement un secteur de statut spécial, à cause du monopole des entreprises publiques et le système de prix et de la production réglementée. Son inclusion dans le marché de carbone, bien qu’indispensable, suppose des préparations, voire même des réformes préalables.
