Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Droit de la création et du numérique
Année universitaire : 2014-15

  • Auteur : Caroline Mège
  • Directeur : Tristan Azzi

La protection des musiques traditionnelles et issues du folklore 

Accès réservé

  • Résumé :

    Quel droit pour les musiques traditionnelles ? Les musiques traditionnelles font partie intégrante de l’identité culturelle des communautés, au-delà d’un simple produit culturel commercialement exploitable. Comment protéger efficacement les musiques traditionnelles, sachant que l’enjeu est d’établir un subtil équilibre entre protection des intérêts économiques et moraux des communautés dont elles sont issues, promotion de ces cultures étrangères (nécessaire à leur survie pour certaines), et préservation raisonnable de l’accès à une source d’inspiration accessible à tous ? Les communautés souhaitent retrouver la maîtrise de l’exploitation de leurs musiques traditionnelles et de leur folklore de manière générale : droit de regard sur les exploitations réalisées par des tiers à la communauté, moyens juridiques de s’opposer au parasitisme économique, mais également la réservation par ces tiers d’éléments du folklore (ce qui empêche ensuite les communautés elles-mêmes de les utiliser). Le droit d’auteur classique à l’européenne est-il apte à pourvoir à de tels objectifs ? Les prérogatives qu’il offre à l’auteur d’une œuvre de l’esprit pourraient permettre de combattre efficacement les abus. Mais ce droit, fondamentalement lié à l’auteur, peut-il s’adapter aux spécificités des musiques traditionnelles dont on sait que cet auteur est difficile à déterminer ? Ou alors doit-on rechercher une solution du côté d’un droit international sui generis ? Si c’est aujourd’hui la tendance qui prédomine, ce droit sui generis reste encore largement à inventer, tant est grande la difficulté de mettre en place un système global de protection à l’échelle mondiale, étant donné que l’essence même des musiques traditionnelles se trouve dans leur particularisme, et qu’elles sont souvent ancrées dans un contexte coutumier, régies par des règles tribales très spécifiques à chacune. Enfin, existe-t-il une protection en dehors du droit d’auteur ? L’étude des différentes solutions envisagées, à travers le prisme de la notion d’auteur, véritablement centrale, nous emmène à la croisée de plusieurs matières, entre droit, ethnologie, musicologie et préoccupations politiques.

  • Langue du texte : Français
  • Mots-clés : Musiques traditionnelles, folklore
  • Domaine(s) :
    • Droit d'auteur
  • Nombre de pages : 95