Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Droit de l'environnement
Année universitaire : 2014-15

  • Auteur : Heloise Van Besien
  • Directeur : Aude Farinetti

Les difficultés de conciliation entre le développement de la production hydroélectrique et le maintien des continuités écologiques des cours d’eau 

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  • Résumé :

    Les milieux aquatiques et notamment les cours d'eau, sont soumis à de plus en plus de pressions. Parmi celles-ci, on trouve les aménagements d'ouvrages notamment hydroélectriques, qui peuvent nuire notamment à la continuité écologique de ces cours d'eau.
    Si la Directive Cadre sur l'Eau vient poser des objectifs de qualité de ceux-ci, la France se doit aussi d'atteindre des objectifs énergétiques ambitieux, concernant la part d'énergies renouvelables dans sa consommation finale énergétique.
    A ce titre, a été mise en place une politique de conciliation entre les enjeux de la protection des cours d'eau et de leur renaturation, et ceux du développement de l'hydroélectricité.
    Se pose alors la question de la possibilité de trouver un compromis avec les différents acteurs de l'environnement, pour développer une hydroélectricité "durable".

  • Langue du texte : Français
  • Mots-clés : Cours d'eau, continuité écologique, bon état écologique, hydroélectricité, obstacle, conciliation
  • Domaine(s) :
    • Droit de l'environnement
  • Nombre de pages : 89