Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Droit de la création et du numérique
Année universitaire : 2015-16

• Auteur : Alexandra Roger
• Directeur : Tristan Azzi

L'utilisation des musiques dans les œuvres audiovisuelles 

• Résumé :

  L'utilisation de la musique dans les œuvres audiovisuelles soulève des problématiques juridiques, et également économiques, sans cesse renouvelées. Juridiquement, l'existence et la protection des deux œuvres - œuvre musicale et œuvre audiovisuelle - sont indépendantes. Néanmoins, la rencontre des deux est inéluctable dans la mesure où l’œuvre audiovisuelle s'enrichit artistiquement lorsqu'elle est accompagnée d'une musique. Le régime de l’œuvre audiovisuelle varie-t-il en fonction de la place de celles-ci dans l’œuvre audiovisuelle ? Répondre à cette question nécessite de déterminer quels sont les éléments musicaux soumis aux droits d'auteur et aux droits voisins, avant de tenter d'établir sous quelles conditions ils peuvent être intégrés à l’œuvre audiovisuelle.

• Langue du texte : Français
• Mots-clés : Propriété littéraire et artistique, musique, Œuvre audiovisuelle, compositions originales, synchronisation, gestion collective
• Domaine(s) :
  • Droit d'auteur
• Nombre de pages : 35