Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet

Droit de l'environnement
Année universitaire : 2015-16

Résumé :
Ce mémoire est assez opportuniste et dans l'air du temps, en ce qu'il fut l'occasion de travailler sur deux thématiques très contemporaines : sur le contexte juridique très propice au développement des principes d'information et de participation du public que le droit ne cesse d'affiner, préciser, et nourrir, et sur le projet dit « Cigéo », soit le projet français de centre de stockage en formation géologique profonde des déchets radioactifs.

Cette réflexion tend ainsi à observer la confrontation entre les principes d'information et de participation et le nucléaire de manière générale. Plus largement, l'application de ces principes juridiques sera étudiée à travers le prisme de ce projet afin de concrétiser l'analyse, et ce sans occulter le climat sociétal, scientifique, et moral qui gravite autour.

Ce cas d'école de par son ampleur permet ainsi de rendre compte des difficultés rencontrées pour mettre en œuvre et pour évaluer juridiquement des procédures participatives environnementales dont l'essence est profondément sociale.
Langue du texte : Français
Mots-clés : Nucléaire, information du public, participation du public, projet Cigéo
Domaine(s) :
- Droit de l'environnement
Nombre de pages : 155
Références juridiques liées :
- Loi n° 91-1381 du 30 décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs
- Loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire