M2 Mémoires de Master 2 soutenus à la Faculté Jean Monnet
Droit du Patrimoine Culturel
Mémoires publiés en 2022- Droit de l'urbanisme et patrimoine de la reconstruction : mémoire de l'architecture caennaise Camille Neveu
- Le patrimoine culturel grassois : l'industrie du parfum Pauline Debay
- L'influence des NFT sur le marché de l'art Celine Leclere
- La légitimité de la redevance copie privée de nos jours : bilan et perspectives Claire Laudinat
- La propriété intellectuelle face au métavers Margot Chauvelot
- Le mouvement convergent des juges et du législateur à des fins d’immobilisation des biens au profit de la préservation des décors intérieurs de monuments historiques privés Ophelie Sordet
- La contrefaçon des créations de mode : mode(s) de protection Marie Brimicombe
- Loi fédérale n 8 313 de 1991, la loi Rouanet : une analyse juridique et comparative de la politique brésilienne de mécénat culturel Fabio Dias De Abreu Mendes Mafra
- Le patrimoine culturel à l'aune des nationalismes Mathilde Clement
- L'évaluation des monuments historiques Transmissions à titre gratuit : entre évaluation civile et fiscale Marie-Antoinette Guerard
- La revendication par l'Etat des objets mobiliers culturels entrés en mains privées après la Révolution Julia Dubois
- Les enjeux de la protection juridique du site archéologique d'Angkor Marie Delvaux
- Légitimités d'un ordre esthétique Roxane Lagier
- Les musées nationaux : marques et images de marques Manon Menage
- Métiers d’art et fiscalité : d’un secteur structurellement divisé à un cadre juridique inachevé Maxime Heulin
- Repenser le droit face à la destruction intentionnelle du patrimoine culturel : vers une redéfinition de la notion de génocide culturel. Jakub Janczyk
- La préservation du patrimoine culturel subaquatique Alix Vincent
- Lorsque les porteurs de projet créent leur fonds de dotation : le pari risqué du mécénat culturel Valentine Roland
- Les liens entre culture et nature dans les droits fondamentaux : quelles perspectives juridiques pour la conservation durable dupatrimoine ? Ambre Tissot
- Fondations abritantes et fondations abritées : Comment co-construire et faire vivre un lien contractuel efficace Athina Skourla
- Préservation du Patrimoine mondial : entre réchauffement climatique et enjeux énergétiques Ophelie Cazin
- L'infraction de blanchiment sur le marché de l'art Guillaume Lambert
- Les fonds de dotation en matière de mécénat culturel et artistique Dorine Landelle
- L'entrée des musiques électroniques au musée, une protection juridique indéniable Chloe Desrettes
- La distinction entre les meubles et les immeubles en droit du patrimoine culturel Philippe De Saint Martin Beyrie
- L'art brut à l'épreuve du droit : reconnaissance et protection d'un art marginal Prudence Lecomte
- Le patrimoine phonographique d'ethnomusicologie saisi par le droit : de la conservation à la valorisation du patrimoine culturel d'autrui Anthony Saillard
- Le patrimoine culturel en renfort de la reconnaissance des droits des peuples autochtones Iris Martinez
- Les enjeux de la reconnaissance du droit au patrimoine culturel des peuples autochtones Elisa Likovic
- La protection juridique des épaves de navires d'Etat Pauline Chauffeton
- La restitution des objets d'art provenant du Bénin suite à leur acquisition durant l'expansionnisme colonial Sixtine Verpiot
- La protection juridique du patrimoine archéologique immobilier, les grottes ornées Agathe Hostachy
- L'exportation de l'expertise patrimoniale française : émergence d'un marché Marie Maunand
- Les utilisations d'images d'œuvres d'art conservées par les musées Chloe Simonneaud
- De l'An II à la loi du 3 janvier 1979, les premiers temps du droit de la communication des archives Kévin Daligault
- Les dimensions juridiques et éthiques de la recherche sur les patrimoines Marie Grundler
- La circulation du spectacle vivant Zoe Horgue
- L'exploitation numérique du patrimoine culturel : étude juridique Mathilde Seigneur
- La notion d'État d'origine Florine Laval
- Les parcs éoliens en mer, un danger pour le patrimoine maritime Cecile Difftot
- La Recommandation concernant la protection et la promotion des musées et des collections, leur diversité et leur rôle dans la société adoptée par la conférence générale de l'UNESCO à sa 38ème session à Paris, le 17 novembre 2015 Heloise Amez-Droz
- Les inventaires, outils juridiques de sécurisation des collections Cecile Hanotte
- Politique muséale et étude juridique des outils d'enrichissement des collections publiques : étude des archives de la propriété muséale Apolline Sans
- Réconcilier le street art et le droit : à la recherche d'un équilibre Patrick Clerget
- Le financement des travaux sur un monument historique privé, traditions et innovations Isabelle Gasne
- La restitution internationale des biens culturels spoliés et volés lors de conflits armés et de crises Andréane Guilé
- Collectionner des œuvres d’art en France au XXIème siècle : des règles de droit au service d’une pratique ? Etude des grandes étapes de la vie d’une collection d’art privée à travers le prisme des règles juridiques et fiscales existantes Lisa Toubas
- Le patrimoine, pilier de la construction territoriale. Conséquences et enjeux d'une nouvelle appréhension de l'objet patrimonial Stephanie Corbe
- Les expositions temporaires comme instrument de valorisation des musées ? Nicolas Di Pizio
- Exposer en entreprise, l'art au travail Laurène Nicol
- La littérature du XXIème siècle et les nouvelles technologies Alexandra Paillou
- Appplication des outils juridiques issus du droit des affaires aux monuments historiques privés Anne-Sophie Bellamy-Biard
- La restitution des frises du Parthénon : vers une résolution amiable du conflit Marianne Paulhac
- Les enjeux relatifs à l'inclusion du vin dans le patrimoine culturel français Emmanuel Camus
- Les ayants droit et l'authentification des œuvres d'art Iris Vuong
- La transmission des monuments historiques privés, dispositifs spécifiques et préservation des monuments Etienne Louyriac
- Les « ports-francs », l’utilisation des régimes suspensifs dans le commerce international des œuvres d’art Laurène Henry
- Les dépôts d'œuvres d'art au sein des musées Victor Musitelli
- La complémentarité entre le droit uniforme et le droit du « système de la Haye » en matière de restitution de biens culturels enlevés lors d’un conflit armé Maryna Chaika
- De la chinisation du marché de l'art contemporain Celine Benoiste
- La naissance et le développement des politiques culturelles en France et en Italie Laure Chatelain
- La citation des oeuvres d'art graphiques et plastiques Chloé Redon
- La propriété du support matériel de l’œuvre cinématographique Mathilde Chassany